Mentions légales

Les mentions légales qui suivent s’appliquent à tout internaute visitant le site. Nous vous remercions d’en prendre connaissance attentivement avant tout accès aux pages contenues dans ce site.

Ce site a été créé par l’Université Grenoble Alpes et les informations regroupées dans ce site sont uniquement destinées à une présentation institutionnelle de ses activités. L’Université Grenoble Alpes se réserve le droit de modifier le contenu de son site à tout moment et sans préavis et ne pourra être tenu responsable des conséquences de telles modifications. L’accès et l’utilisation de ce site est soumise aux conditions suivantes ainsi qu’aux dispositions légales en vigueur. En accédant au site, vous acceptez, sans limitation ni réserves, ces conditions.

Informations éditoriales

Direction de la publication et responsabilité éditoriale : Équipe pédagogique Master IDATT

Hébergement

OVH
SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Contenus du site

L’Université Grenoble Alpes fournit ces informations à des fins purement informatives et s’efforce de contrôler la véracité des informations et de maintenir le site à jour. Cependant, aucune garantie n’est apportée concernant l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur le site.

Par conséquent et à l’exception d’une faute lourde ou intentionnelle, l’Université Grenoble Alpes décline toute responsabilité pour tout dommage résultant notamment d’une imprécision ou inexactitude des informations disponibles sur notre site ou pour toute atteinte résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers sur notre site avec l’intention de nuire aux intérêts ou à l’image de l’établissement, notamment en dénaturant les informations répertoriées sur le site.

La responsabilité de l’Université Grenoble Alpes ne saurait être retenue pour tout dommage ou virus qui pourrait endommager ou rendre inutilisable votre équipement informatique suite à la visite de notre site malgré les actions de sécurisation mises en œuvre.

Droits d’auteur et copyright

© Tous droits réservés à l’Université Grenoble Alpes

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Les droits de reproduction sont réservés pour toutes les photographies, images, textes, logos, noms de domaine, documents téléchargeables, etc. contenus sur ce site. Ils sont soit la propriété de  l’Université Grenoble Alpes ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute utilisation par reproduction, modification, téléchargement, transmission ou autre procédé existant présent ou futur est soumise à une autorisation écrite préalable (courrier, courriel, fax). Seules les copies à usage privé et non-commercial sont autorisées sous réserve des droits de propriété intellectuelle dont il est fait mention. Les logos de l’établissement sont proposés en libre téléchargement. Cependant l’usage du logo doit correspondre à une citation de l’établissement dans un article de presse ou pour un événement dans lequel l’Université Grenoble Alpes est impliquée. L’usage des logos ne doit jamais nuire à l’image de marque de l’établissement. Tout contrevenant s’expose à des poursuites judiciaires.

Seules les copies à usage privé et non-commercial sont autorisées sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • Gratuité de la diffusion ;
  • Respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte ;
  • Ajout de façon claire et lisible de la source (URL du document original en ligne sur le site) et de la mention suivante : © Université Grenoble Alpes – Droits réservés.

Pour toute demande de reproduction sur tout type de support, contacter :

Université Grenoble Alpes
Direction de la communication
621 Avenue Centrale
38400 Saint- Martin-d’Hères
Tél : +33(0)4 76 82 54 00
dgdais-dir-communication@univ-grenoble-alpes.fr

Conception du site : DMN

Contenus : Master IDATT

Photographies : Master IDATT, AdobeStock, Emmanuel Roux

Liens et création de liens

Le site de l’Université Grenoble Alpes autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu sous réserve :

  • De ne pas utiliser d’éléments du site à l’intérieur d’un autre site par le biais d’inclusions, de cadres, d’inlining ou de procédés similaires.
  • De ne pas utiliser la technique du lien profond dit « deep linking » pour pointer notamment vers des documents graphiques, multimédia ou animés (format jpeg, gif, etc.) ou tout autre document texte (format txt, doc, rtf, pdf, etc.), que ceux-ci soient téléchargeables ou non.
  • Que la balise du lien mentionne « Université Grenoble Alpes ».

Sont exclus de cette autorisation les sites diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Afin de faciliter l’accès à d’autres sites susceptibles d’apporter un complément d’information, l’Université Grenoble Alpes a inséré dans son site un certain nombre de liens hypertexte. Néanmoins, sa responsabilité ne saurait être engagée au titre d’un site tiers auquel un usager aurait eu accès via notre site et présentant des contenus litigieux ou inexacts.

 Juridiction

Les sites de l’Université Grenoble Alpes et leurs contenus sont créés conformément aux règles applicables en France, même s’ils sont accessibles à d’autres utilisateurs francophones.

Retour en haut